Contrat de licence

LINGOXING détient l’ensemble des droits de propriété intellectuelle sur les ressources qu’elle vend (cartes PDF, feuilles d’écriture, cahiers et autres fichiers téléchargeables) ainsi que sur les ressources gratuites qu’elle publie sur son site web et ses réseaux sociaux (ensemble, les « Ressources »). En achetant une Ressource, vous achetez une licence limitée pour l’utiliser selon les conditions ci-dessous — et non la Ressource elle-même. Le droit d’auteur n’est jamais transféré.

En achetant ou en téléchargeant une Ressource, vous acceptez ces conditions.

1 – Votre licence Nous vous accordons une licence personnelle, perpétuelle, non exclusive, non transférable et non sous-licenciable pour utiliser la Ressource selon les usages autorisés ci-dessous. Une licence est destinée à une seule personne. Pour permettre à d’autres personnes d’utiliser la Ressource, veuillez acheter des licences supplémentaires.

2 – Usages autorisés Cette licence couvre les usages suivants :

Usage personnel : étude, révision et impression illimitée pour vous-même et votre foyer.
Usage par un seul enseignant : si vous êtes enseignant, vous pouvez utiliser la Ressource avec vos propres élèves — pour la préparation des cours et dans vos propres classes, en ligne ou en présentiel, y compris pour des cours particuliers, et y compris avec un assistant ou un enseignant remplaçant assurant votre cours. Utiliser une Ressource achetée dans votre propre enseignement — que vous enseigniez bénévolement ou professionnellement — est un usage pédagogique autorisé ; ce n’est pas un « usage commercial » au sens de la section 3.
Quel que soit le lieu : si vous avez personnellement acheté la Ressource, vous pouvez l’utiliser avec vos propres élèves, même lorsque vos cours ont lieu dans une école ou un établissement. Une licence institutionnelle n’est nécessaire que lorsque la Ressource est achetée par plusieurs enseignants ou par l’établissement lui-même, ou partagée entre eux (voir section 4).

3 – Usages interdits Vous ne pouvez pas :

revendre, partager, envoyer, sous-licencier, transférer ou redistribuer la Ressource, en tout ou en partie, même pour l’usage personnel d’autrui ;
vendre des copies imprimées de la Ressource, y compris à vos propres élèves ;
publier ou rendre la Ressource disponible sur un site web, un réseau social, un espace partagé, un forum ou une archive ;
modifier, altérer, rogner, rebrander la Ressource ou en créer des œuvres dérivées ;
utiliser la Ressource à des fins commerciales — c’est-à-dire la vendre, l’utiliser dans de la publicité, ou revendre ou reconditionner le contenu lui-même (les cours d’un enseignant sont un usage pédagogique, pas commercial — voir section 2) ;
utiliser la Ressource pour plusieurs enseignants, ou pour le compte d’une école ou d’un établissement, sans licence appropriée (voir section 4).

4 – Écoles et établissements Pour un usage par plusieurs enseignants, ou par une école, un centre de langues ou un autre établissement, contactez-nous à contact@lingoxing.com. Une licence adaptée peut être mise en place.

5 – Propriété et application Toutes les Ressources restent la propriété de LINGOXING. Aucune licence ne transfère le droit d’auteur. Toute copie, partage ou distribution non autorisé constitue une violation du présent contrat et du droit d’auteur, et pourra être signalé, y compris par une notification de retrait DMCA.

6 – Livraison numérique et remboursement Les Ressources sont livrées sous forme de téléchargement numérique. Chaque achat fait l’objet d’une licence individuelle et les fichiers téléchargés peuvent comporter un identifiant de commande. Conformément à nos Conditions Générales de Vente, le droit de rétractation ne s’applique plus une fois l’accès au téléchargement accordé et votre accord donné au moment du paiement.